Informations légales
Conformément aux articles 6 et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), nous portons à la connaissance des utilisateurs du site Chester Hill les informations suivantes.
[Uniquement si la société exerce une activité d’entremise ou de gestion immobilière pour le compte de tiers (loi n° 70-9 du 2 janvier 1970, dite loi Hoguet) : numéro de carte professionnelle, CCI de délivrance, nom et adresse du garant financier. À supprimer si la société loue uniquement ses propres biens.]
[Nom, prénom et qualité — ex. Président(e) de la société]
Le site est hébergé par Webflow, Inc., 398 11th Street, Floor 2, San Francisco, CA 94103, États-Unis — téléphone : [à compléter] — webflow.com.
L’ensemble des éléments du site (textes, photographies, visuels, logos, marques, mise en page) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le traitement de vos données personnelles et l’utilisation des cookies sont décrits dans notre politique de confidentialité.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les juridictions françaises compétentes.